Groupe d'étude des marchés d'équipement de bureau, d'enseignement et de formation (GEM-EF)
Ce guide et les recommandations et cahiers des charges fonctionnels qui l’accompagnent, ne comprennent aucune disposition obligatoire.
Il s’agit, pour les acheteurs publics et pour les enseignants qui formulent leurs besoins, d’un outil d’aide à la décision, et d’aide à la conception des cahiers des charges propres à leurs commandes.
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SOMMAIRE
Avant-propos
CHAPITRE 1
- 1.1. Introduction
- 1.1.1. But du guide
- 1.1.2. Conception du guide
- 1.1.3. Présentation du guide
- 1.1.3.A. La flexibilité
- 1.1.3.B. La hiérarchisation
- 1.2. Avertissement
- 1.2.1. Définition du produit
- 1.2.2. Environnement du produit
CHAPITRE 2 - RECOMMANDATION ET CAHIER DES CHARGES FONCTIONNEL
- 2.1. Sécurité
- 2.1.1. Objectifs à atteindre au termes de sécurité
- 2.1.2. Tableau explicatif
- 2.2. Hygiène
- 2.2.1. Objectifs à atteindre au termes d'hygiène
- 2.2.2. Tableau explicatif
- 2.3. Pédagogie
- 2.3.1. Objectifs à atteindre au termes de pédagogie
- 2.3.2. Tableau explicatif
- 2.4. Agrément
- 2.4.1. Objectifs à atteindre au termes d'agrément
- 2.4.2. Tableau explicatif
- 2.5. Usage et maintenance
- 2.5.1. Objectifs à atteindre au termes d'usage
- 2.5.2. Tableau explicatif
- 2.6. Conditions d'achat
- 2.6.1. Présentation générale
- 2.6.2. Tableau explicatif
- 2.7. Normes et références essentielles
CHAPITRE 3 - PRINCIPALES PROCEDURES DE PASSATION DES MARCHES PUBLICS
- 3.1. Appel d'offres
- 3.2. La procédure négociée
- 3.3. La procédure adaptée
- 3.4. Le dialogue compétitif
- 3.5. Marché de conception-réalisation
REMERCIEMENTS
ANNEXE - Représentation du GEM/AB
Liste des guides GEM et recommandations
- Voir la liste complète des guides et recommandations des GEM (groupes d'étude des marchés)