Aller au menu principal
Aller au contenu
Aller au formulaire de recherche
Menu
Fermer
Recherche
Accueil
Particuliers
Entreprises
Les ministres
Les ministres
Actualités
Missions
Presse
Lettres d'information
economie.gouv.fr
Le portail de l'Économie, des Finances,
de l'Action et des Comptes publics
Le portail de l’Économie, des Finances, de l’Action et des Comptes publics
Lettres d'information
Accueil
Particuliers
Entreprises
Les ministres
Actualités
Bruno Le Maire
Gérald Darmanin
Mounir Mahjoubi
Agnès Pannier-Runacher
Olivier Dussopt
Les ministères
Presse
Bruno Le Maire
Gérald Darmanin
Mounir Mahjoubi
Agnès Pannier-Runacher
Olivier Dussopt
Recherche
Accueil du portail
›
DAJ
›
Commande publique
›
Le conseil aux acheteurs et aux autorités concédantes
›
Déroulement des procédures
› Conseil aux acheteurs - Déroulement des procédures
Direction des Affaires Juridiques
Fermer
Accueil
Accueil
Toutes les actualités
Missions
Commande publique
Commande publique
Les textes
Les textes
Marchés publics
Concessions
CCAG et CCTG
Autres textes nationaux
Textes européens et internationaux
Les formulaires
Les formulaires
Formulaires "Marchés publics"
Formulaires "DUME"
Le conseil aux acheteurs et aux autorités concédantes
Le conseil aux acheteurs et aux autorités concédantes
Les guides
Fiches techniques
Questions / Réponses
Tableaux
Déroulement des procédures
La dématérialisation de la commande publique
La dématérialisation de la commande publique
Plan Transformation numérique de la commande publique
Document Unique de Marché Européen (DUME)
Réglementation
Fiches techniques et questions pratiques
Signature électronique et certificats
L'ouverture des données
L’Observatoire économique de la commande publique (OECP)
L’Observatoire économique de la commande publique (OECP)
Présentation
Recensement économique de la commande publique
Part des PME dans la commande publique
La concertation
Le règlement amiable des litiges
AJE
Fonds de dotation
Fonds de dotation
Réglementation
Comité de suivi
Comité de suivi
Présentation du Comité de suivi
Réunions du comité de suivi
Archives du Comité stratégique
Questions-Réponses
GIP
GIP
Réglementation
Questions-Réponses
La Lettre de la DAJ
Publications
Publications
Le vademecum des marchés publics
Le vademecum des aides d’État
Les rapports d’activité de la Direction des affaires juridiques (DAJ)
Les textes
Marchés publics
Concessions
CCAG et CCTG
Autres textes nationaux
Textes européens et internationaux
Les formulaires
Formulaires "Marchés publics"
Formulaires "DUME"
Le conseil aux acheteurs et aux autorités concédantes
> Déroulement des procédures
Les guides
Fiches techniques
Questions / Réponses
Tableaux
Déroulement des procédures
La dématérialisation de la commande publique
Plan Transformation numérique de la commande publique
Document Unique de Marché Européen (DUME)
Réglementation
Fiches techniques et questions pratiques
Signature électronique et certificats
L'ouverture des données
L’Observatoire économique de la commande publique (OECP)
Présentation
Recensement économique de la commande publique
Part des PME dans la commande publique
La concertation
Le règlement amiable des litiges
Conseil aux acheteurs - Déroulement des procédures
07/11/2016
Appel d'offres ouvert
Le conseil aux acheteurs et aux autorités concédantes
Accueil "Conseil"
Anciens Logigrammes
Voir la liste complète des logigrammes archivés du Conseil aux acheteurs
Partagez cet article !
Haut de page
