ARCHIVES - Guide d'achat relatif aux produits et prestations d'entretien des espaces verts (date de publication : octobre 2011)

Groupe d'étude des marchés du développement durable et de l'environnement (GEM-DD)

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Préface

Champ d'application

Introduction

1. LE SECTEUR ET LES ENJEUX

• 1.1. Les prestations d'entretien des espaces verts
  • 1.1.1. Nettoyage
  • 1.1.2. Travaux de plantation
  • 1.1.3. Entretien des gazons, pelouse et prairie
  • 1.1.4. Entretien des arbres
  • 1.1.5. Entretien des massifs d’arbustes, de vivaces
  • 1.1.6. Soins aux végétaux
  • 1.1.7. Arrosage
  • 1.1.8. Entretien des réseaux
  • 1.1.9. Sécurité
  • 1.1.10. Gestion des déchets
  • 1.1.11. Entretien des aires de jeux et mobilier

• 1.2. Le personnel et les qualifications
• 1.3. Les produits
• 1.4. Le matériel
• 1.5. Les consommables
• 1.6. Les chiffres clés du secteur
  • 1.6.1. L’emploi
  • 1.6.2. Les dépenses des collectivités locales
  • 1.6.3. Les pratiques des communes

• 1.7. Les enjeux environnementaux et sociaux du secteur
  • 1.7.1. Les enjeux environnementaux
  • 1.7.2. Les besoins de concertation et de communication avec la population

2. ÉLÉMENTS DE RÉPONSES AUX QUESTIONS LES PLUS FRÉQUEMMENT POSÉES PAR LES ACHETEURS PUBLICS

• 2.1. Questions générales
  • 2.1.1. Comment définir le besoin ?
  • 2.1.2. Est-ce que les enjeux environnementaux sont tous déterminés lors de la conception de l’espace vert ? Quels sont les leviers d’action lors de l’entretien simple ?
  • 2.1.3. Que prévoit le Grenelle de l’environnement ?
  • 2.1.4. Comment peut-on intégrer les dimensions environnementales dans l’écriture d’un marché public ? A quelles étapes (spécifications techniques, conditions d’exécution, analyse des offres, variante et options) ?
  • 2.1.5. Quels éléments à caractères sociaux peut-on intégrer dans l’écriture d’un marché public ? Comment, à quelles étapes (allotissements, spécifications techniques, conditions d’exécution, jugement des offres) ?
  • 2.1.6. Comment intégrer des clauses sociales dans l’appel d’offres sans courir un risque d’infructuosité ?
  • 2.1.7. Existe-t-il des guides ou des retours d’expériences auxquels je peux me référer dans ma démarche, qu’elle soit éco ou socio-responsable ?
  • 2.1.8. Existe-t-il des labels portant sur la gestion écologique des espaces verts ?
  • 2.1.9. Qu’est-ce que le coût global ? quelle est la structure des coûts ?

• 2.2. Questions sur les produits
  • 2.2.1. Sur quels éléments se baser, que demander dans le marché, pour juger de la toxicité des produits proposés dans l'offre technique, face à leur évolution et à leur complexité ?
  • 2.2.2. Peut-on se passer de produits phytopharmaceutiques dans la gestion d’un espace vert ?
  • 2.2.3. Les produits naturels ont-ils nécessairement moins d’impacts que les substances chimiques ?
  • 2.2.4. Quels sont les enjeux environnementaux autour des sols et des matières fertilisantes ?
  • 2.2.5. Quels sont les enjeux environnementaux concernant le choix des espèces ?
  • 2.2.6. Où trouver des informations concernant les espèces adaptées en fonction des zones biogéographiques ?
  • 2.2.7. Y a-t-il des espèces à éviter ?
  • 2.2.8. Dans quel cas vaut-il mieux faire un semis ou des plantations ?
  • 2.2.9. Quel est l’intérêt de la végétalisation de toitures, terrasses et murs, quelles solutions existent ?
  • 2.2.10. Quels sont les enjeux environnementaux existants en ce qui concerne les terrains de sport extérieurs ou toute surface à utilisation intensive ?

• 2.3. Questions sur les prestations
  • 2.3.1. En quoi consiste la gestion différenciée ?
  • 2.3.2. Quels sont les enjeux relatifs à la formation des personnels ?
  • 2.3.3. Y a-t-il des normes ou des certifications garantissant une gestion de qualité ? Peut-on les inclure dans une consultation ?
  • 2.3.4. Y a-t-il des titres de qualification qui garantissent la capacité d’une entreprise à réaliser les travaux ?
  • 2.3.5. Quels sont les enjeux environnementaux autour de la gestion des eaux ? Quels sont les leviers d’action pour réduire les consommations d’eau ? Quels sont les moyens de récupération de l’eau ?
  • 2.3.6. Quels sont les enjeux liés à l’énergie et à la qualité de l’air ?
  • 2.3.7. Quels sont les enjeux liés à la gestion des déchets ?
  • 2.3.8. Quels sont les enjeux environnementaux existants en ce qui concerne les terrains de sport extérieurs ou toute surface à utilisation intensive ?

3. RECOMMANDATIONS EN TERMES DE MÉTHODE

• 3.1. État des lieux
  • 3.1.1. Analyse et définition du besoin
  • 3.1.2. Connaissance de l’offre
  • 3.1.3. Elaboration du cahier des charges

ANNEXES

• ANNEXE 1 : Liste des documents réglementaires
• ANNEXE 2 : Les enjeux environnementaux des matériels d’entretien des espaces verts
• ANNEXE 3 : Circulaire du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics
• ANNEXE 4 : « Préambule Environnement » de la Ville de Lyon
• ANNEXE 5 : Tableau de synthèse Désherbage mécanique – Désherbage thermique
• ANNEXE 6 : Codification des pelouses alternatives extensives
• ANNEXE 7 : Approche de la gestion différenciée de la ville de Paris
• ANNEXE 8 : Présentation des structures d’insertion
• ANNEXE 9 : Choix d’arbustes de haie des jardins, de taille modérée, pour réduire le volume des déchets verts98
• ANNEXE 10 : Critères durables de sélection des offres sur les marchés publics
• ANNEXE 11 : Contributions