Spécification technique n° C9-01 relative au poisson congelé ou surgelé

 

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SOMMAIRE
 

1. Champ d'application

 

2. Références

 

3. Exigences

  • 3.1. Espèces et dénominations de vente
  • 3.2. Caractéristiques
  • 3.3. Additifs
  • 3.4. Calibrages et conditionnement

 

4. Etiquetage

 

5. Entreposage et transport

 

6. Admission de la fourniture

  • 6.1 Vérification quantitative
  • 6.2. Vérification qualitative
  • 6.3. Cas de rebut

 

Annexes

  • Annexe I. Principaux textes
  • Annexe II. Dénomination, calibre et présentation des produits les plus couramment commercialisés en collectivité
  • Annexe III. Détermination de la teneur en eau de glaçage de produits de la mer congelés ou surgelés

 

Renseignements pratiques

Informations générales sur le GPEM/DA

Liste des guides GEM et recommandations

 

L'Observatoire économique de la commande publique

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