Version 1.0. Décembre 2017
GEM - Ouvrages, Travaux et Maîtrise d'oeuvre (GEM - OTM) 
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SOMMAIRE
Préambule
Titre I - Considérations générales
- Chapitre 1 - Indications générales
- Chapitre 2 - Management de la qualité
- Chapitre 3 - Respect de l’environnement
- Chapitre 4 - Documents à fournir par le titulaire
Titre II - Bases d’établissement du projet
- Chapitre 5 - Le projet et son environnement
- Chapitre 6 - Besoins fonctionnels à satisfaire
- Chapitre 7 - Performances exigées
Titre III - Sécurité
- Chapitre 8 - Sécurité dans les installations
- Chapitre 9 - Mesures spécifiques aux installations de méthanisation
Titre IV - Conception générale des installations - dispositions constructives
- Chapitre 10 - Locaux d’exploitation et circuit de visite
- Chapitre 11 - Ouvrages et équipements
- Chapitre 12 - Installations électriques
- Chapitre 13 - Voirie et aménagements internes au site
Titre V - Conception générale des installations - traitement proprement dit
- Chapitre 14 - Réception et manutention des déchets
- Chapitre 15 - Préparation, tri primaire et affinage
- Chapitre 16 - Fermentation aérobie
- Chapitre 17 - Fermentation anaérobie
- Chapitre 18 - Maturation aérobie
- Chapitre 19 - Conditions générales de gestion du biogaz
- Chapitre 20 - Valorisation énergétique du biogaz
- Chapitre 21 - Valorisation du biométhane
- Chapitre 22 - Gestion des eaux
- Chapitre 23 - Gestion des effluents gazeux
- Chapitre 24 - Gestion des produits, sous-produits et des résidus solides
Titre V - Essais - Réception
- Chapitre 25 - Essais et contrôles en cours de travaux
- Chapitre 26 - De la fin des travaux aux opérations préalables à la réception
ANNEXES
- Annexe 1 (non contractuelle) - Glossaire
- Annexe 2 (non contractuelle) - Liste des sigles et acronymes
- Annexe 3 (non contractuelle) - Synoptique de réception pour une unité complète de compostage ou de méthanisation
- Annexe 4 (non contractuelle) - Masse volumique moyenne des déchets dans la fosse en fonction de la hauteur du tas
- Annexe 5 (non contractuelle) - Masses à prélever
- Annexe 6 (non contractuelle)- Performances garanties
- Annexe 7 - Groupe de travail
Liste des guides GEM et recommandations
- Voir la liste complète des guides et recommandations des GEM (groupes d'étude des marchés)