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Conseil National de la Consommation

Organisme consultatif placé auprès du ministre chargé de la consommation

L'agroalimentaire - 19/03/2015

 

 2014

Avis relatif aux mesures nationales sur les allergènes et à la dénomination de vente qui pourraient être proposées en ce qui concerne les denrées alimentaires non préemballées

Avis relatif aux mesures nationales sur les allergènes et à la dénomination de vente qui pourraient être proposées en ce qui concerne les denrées alimentaires non préemballées

Rapport relatif aux mesures nationales sur les allergènes et à la dénomination de vente qui pourraient être proposées en ce qui concerne les denrées alimentaires non préemballées

  • et ses 7 annexes :

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Annexe 6

Annexe 7

2013

Mesures nationales sur les allergènes et la dénomination de vente

Mandat du groupe de travail "Mesures nationales sur les allergènes et la dénomination de vente qui pourraient être proposées en ce qui concerne les denrées alimentaires non préemballées"

2009

Emploi du terme "naturel", "100% nature"

Note sur l'emploi du terme "naturel", "100 % nature" et de toute autre expression équivalente sur l’étiquetage des denrées alimentaires du 18 août 2009

Valorisation des filières n’utilisant pas d’OGM

Avis et rapport relatifs à la valorisation des filières n’utilisant pas d’OGM

Consulter l'avisConsulter le rapport
Consulter les annexes au rapport :
Présentation des associations de consommateursNote d'information n° 2004-113 du 16 août 2004Document de travail commun à l'ANIA et aux associations de consommateursContributions de la CGAD, l'ASSECO-CFDT, la FNICGV, Interbev

2006

Etude relative aux besoins en matière d'étiquetage nutritionnel dans le cadre de la politique nutritionnelle

Convention CLCV/DGAL A 05/08 (septembre 2006)

Rapport sur l'étiquetage nutritionnel et annexes du rapport (janvier 2006)

Réflexions pour une révision de l’étiquetage nutritionnelLes annexes du rapport

2001

2000

Qualité des fruits et légumes frais dans le commerce

1999

Conservation des denrées alimentaires périssables : les viandes

1997

Traçabilité des viandes ovines

1996

Traçabilité des viandes bovines

1992

Emploi du terme "frais"

Note sur l'emploi du terme frais en matière de denrées alimentaires (note de 1990 révisée en 1992)

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