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Rapports 2013

Évaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31.12.1992 portant réforme du régime pétrolier - Publié le 28/10.

Rapport au ministre du Redressement productif, au ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie.

Consulter le rapport (PDF 1.45 Mo).

Auteurs :

  • Philippe MALER - Inspecteur général de l'administration et du développement durable.
  • Philippe GUIGNARD - Ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
  • René-François BERNARD - Ingénieur général des mines.
Évaluation de la politique de l'eau - Publié le 12/09.

Rapports établis sous la responsabilité opérationnelle de Mme Anne-Marie LEVRAUT Ingénieure Générale des Ponts, des Eaux et des Forêts, avec la participation de :

  • François CHOLLEY - Ingénieur Général des Mines.
  • Denis PAYEN - Ingénieur Général des Ponts, des Eaux et des Forêts.
  • Marie-Laurence MADIGNIER, Ingénieure Générale des Ponts, des Eaux et des Forêts.
  • Nathalie COPPINGER, Inspectrice Générale des Finances.
  • Marie-Louise SIMONI, Inspectrice Générale de l'Administration.
  • Richard LAGANIER, professeur de géographie.

Consulter le rapport (PDF - 1.38 Mo) - Annexes (PDF-6.31 Mo).

Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

Expertise sur le renouvellement de la centrale de production d'éléctricité de la société "le nickel" à Nouméa - Publié le 15/10.

Rapport au ministre de l'Économie et des finances, au ministre du Redressement productif, au ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie  - Septembre 2013.

Consulter le rapport (PDF -1.3Mo).

Auteurs :

  • Jean-Luc VO VAN QUI -  Ingénieur général des Mines.
  • Jean-Philippe DURANTHON -  Inspecteur général de l’administration du développement durable.
Importance du dépôt Ésso pour la sécurité d’approvisionnement en hydrocarbures de l’agglomération toulousaine et de la région Midi-Pyrénées

Rapport au ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie.

Consulter le rapport (PDF - 3.1Mo).

Auteurs :

  • Didier PILLET - CGE.
  • Brigitte ARNOULD - CGEDD.
  • Philippe GUIGNARD - CGEDD.
Internet des objets et logistique « Vers des nets avec des objets » - Publié le 01/07.

Rapport au ministre du Redressement productif, au ministre de l'Économie et des Finances.

Consulter le rapport (PDF - 669.93 Ko).

Auteurs :

  • Jean-Pierre DARDAYROL -  Ingénieur général des mines.
  • Loïc Lenoir DE LA COCHETIÈRE -  Chargé de mission.
  • Claudine DUCHESNE- Contrôleur général économique et financier.
La structuration de la filière du numérique éducatif : un enjeu pédagogique et industriel -Publié le 10/10

Rapport au ministre de l’Éducation nationale, au ministre de l’Enseignement supérieur
et de la recherche, au ministre de l'Économie et des finances, au ministre du Redressement productif

Consulter le rapport  (PDF - 1Mo).

Consulter l'annexe du rapport (PDF-11.Mo).

Auteurs :

  • Didier LAVAL  - Contrôleur général économique et financier.
  • Solavy LOAP - Ingénieur en chef des mines.
  • Michel PEREZ  - Inspecteur général de l’éducation nationale.
  • Robert CABANE  - Inspecteur général de l’éducation nationale.
  • Jean-Louis DURPAIRE -  Inspecteur général de l’éducation nationale.
  • Michel REVERCHON-BILLOT -  Inspecteur général de l’éducation nationale.
  • Alain SÉRÉ -  Inspecteur général de l’éducation nationale.
  • Dominique TARAUD -  Inspecteur général de l’éducation nationale.
  • Anne GIAMI - Inspectrice générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche.
  • Pierre-Emmanuel THIARD -  Inspecteurs des finances.
  • Léonore BELGHITI  - Inspectrice des finances.
  • Marie-Anne BARBAT-LAYANI -  Inspectrice générale des Finances.
Mission relative à l’identification des véhicules pour la qualité de l’air - Publié le 19/12.

Rapport au ministre de l’Économie et des finances, au ministre du Redressement productif, au ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, au ministre de l’Intérieur.

Consulter le rapport (PDF - 1.18 Mo).

Auteurs :

  • Pascal CLEMENT  - Ingénieur général des mines.
  • Jean-Pierre DARDAYROL -  Ingénieur général des mines.
  • Benoît BETTINELLI  - Ingénieur en chef des mines.
  • Philippe FOLLENFANT -  Ingénieur en chef des mines.
  • Jean-Yves LE GALLOU -  Inspecteur général de l’administration.
Mission sur les dispositifs de soutien à la recherche partenariale - Publié le 03/05.

Rapport au ministre de l'Économie et des Finances, au ministre du Redressement productif, au ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche.

Consulter le rapport (PDF - 23.34 Mo).

Auteurs :

  • Benoît LEGAIT - Ingénieur général des mines.
  • Jacques SERRIS   -Ingénieur général des mines.
  • Benoît BETTINELLI -  Ingénieur en chef des mines.
  • Pierre-Emmanuel THIARD -  Inspecteur des finances.
  • Adrienne BROTONS - Inspecteur des finances.
  • Raphaël CONTAMIN - Inspecteur des finances.
  • François AUVIGNE - Inspecteur général des Finances.
  • Sacha KALLENBACH - Inspectrice générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche.
  • Anne GIAMI- Inspecteur généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche.
  • Frédéric WACHEUX - Inspecteur généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche.
Mission d'étude sur les énergies marines renouvelables - Publié le 06/05.

Rapport au ministre du Redressement productif, à la ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, au ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche.

Consulter le rapport (PDF - 3.63 Mo)  - Annexes du rapport (PDF - 4.44 Mo).

Auteurs :

  • Emmanuel CAQUOT -  Ingénieur général des mines.
  • Pascal CLEMENT  - Ingénieur général des mines.
  • Loïc de LA COCHETIERE  - Chargé de Mission.
  • Henri BOYE -  Ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
  • Jean-Michel NATAF -  Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.
  • Philippe SERGENT -  Ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
Mission d'étude sur les possibilités de partenariat industriel à long terme avec certains pays méditerranéens

Rapport au ministre du Redressement productif, au ministre de l'Économie et des Finances.

Consulter le rapport (PDF - 1.1Mo).

Auteurs :

  • Serge CATOIRE - CGE.
  • François CHOLLEY - CGE.
  • Françoise ROURE - CGE.
  • Denis VIGNOLLES -CGE.
  • Dominique BOCQUET - CGEFI.
  • Pierre UHEL - CGEFI.
Organisation de l’alerte, de l’information et de la gestion de crise en cas d’accident industriel dans la perspective de la création d’une force d’intervention rapide - Publié le 02/09.

Rapport au ministre de l'Intérieur, à la ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie.

Consulter le rapport (PDF - 1.49 Mo).

Auteurs :

  • Alain DORISON  - Ingénieur général des mines.
  • Laurent RAVERAT -  Inspecteur général de l’administration du développement durable.
  • Philippe SAUZEY - Inspecteur général de l’administration.
  • Bernard MÉNORET -  Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.
Prospective organisationnelle pour un usage performant des technologies nouvelles en Santé - Publié le 10/10.

Rapport au ministre de l'Économie et des finances, au ministre du Redressement productif - Septembre 2013.

Consulter le rapport (PDF - 744.43Ko).

Auteurs :

  • Robert PICARD - CGE - avec la collaboration d'Antoine VIAL, Expert en Santé publique.
Vers une filière intégrée de la forêt et du bois - Publié le 13/06.

Rapport au ministre du Redressement productif, à la ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie, au ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.

Consulter le rapport (PDF - 2.83 Mo).

Auteurs :

  • Christophe ATTALI  - Ingénieur général des mines.
  • Guy FRADIN -  Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.
  • Catherine de MENTHIERE -  Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.
  • Charles DEREIX -  Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.
  • Patrick LAVARDE -  Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.
Technologies et connaissances en santé

Rapport au ministre du Redressement productif, au ministre de l'Économie et des Finances.

Consulter le rapport (PDF - 800.5 Ko).

Auteurs :

  • Robert PICARD CGE
  • Hélène SERVEILLE CGE
  • Antoine VIAL Expert en Santé Publique
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