Élections professionnelles 2018

Documents d’information

• PV de dépouillement (PDF - 487 Ko) du scrutin de la CAP des ingénieurs des mines du 06/12/2018
• Liste des représentants (PDF - 235 Ko) du personnel élus à la CAP des ingénieurs des mines

Textes

• Arrêté du 9 mai 2018 (PDF - 129 Ko) instituant une commission administrative paritaire auprès du vice-président du CGE.
• Arrêté du 21 décembre 2018 (PDF - 27,6 Ko) portant désignation des membres de la CAP compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines

Élections professionnelles 2014

Élection du 4 décembre 2014 à la CAP du corps des mines :

Arrêté du 16 décembre 2014 modifié portant désignation des membres de la CAP compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines