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Élections professionnelles 2018-2014

Élections professionnelles 2018

Documents d’information

Textes

  • Arrêté du 9 mai 2018 (PDF - 129 Ko) instituant une commission administrative paritaire auprès du vice-président du CGE.
  • Arrêté du 21 décembre 2018 (PDF - 27,6 Ko) portant désignation des membres de la CAP compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines

Élections professionnelles 2014

Élection du 4 décembre 2014 à la CAP du corps des mines :

Arrêté du 16 décembre 2014 modifié portant désignation des membres de la CAP compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines

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