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Transmission des coûts et hausse de l'inflation
Lafrogne-Joussier, Raphaël
Guide : l'essentiel à savoir pour les maires sur la fermeture du réseau cuivre
France. Direction générale des entreprises
Lutte contre la fraude aux finances publiques - résultats 2023. MICAF [Mission interministérielle de coordination anti-fraude]
France. Mission interministérielle de coordination anti-fraude
Liste des ingrédients et déclaration nutritionnelle des vins : comment appliquer la nouvelle réglementation
France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n° 2001-692 du 1er Août 2001 relative aux lois de finances
France
Retour sur les prévisions économiques du Gouvernement pour 2023 et 2024
Trésor-éco
Commission nationale des sanctions : rapport d'activité 2023
France. Commission nationale des sanctions
Convention judiciaire d'intérêt public (CJIP) entre le procureur de la République financier près le tribunal judiciaire de Paris et les sociétés Areva SA et Orano Mining SAS
Tribunal judiciaire de Paris
La mise en place d'un dispositif de prévention des risques de corruption dans le secteur du bâtiment et des travaux publics - Guide pratique
Agence française anticorruption (AFA)
Les taxes foncières en 2023
DGFiP statistiques
La finance climat publique française vers les pays en développement : état des lieux et enjeux
Trésor-éco
Le régime économique de la presse écrite : état des lieux et pistes d'évolution. Étude comparative internationale
France. Direction générale du Trésor
Rapport d'activité 2023 de la Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
France. Direction générale des entreprises
Les impôts locaux des professionnels en 2023
DGFiP statistiques
Les délibérations de fiscalité directe locale 2024 : décisions des communes en matière de taxe d'habitation et de taxe foncière (hors délibérations sur les taux) : statistiques nationales sur les délibérations applicables en 2024
France. Direction générale des finances publiques
Comptes nationaux par catégories de ménages en 2022 Transferts monétaires et services publics augmentent de 16 % le niveau de vie au milieu de l'échelle
INSEE première
Analyse de l'évolution des produits 2023 de la fiscalité directe locale des collectivités territoriales
France. Direction générale des finances publiques
Où en est la réindustrialisation de la France ?
Thémas de la DGE
Rapport de l'Observatoire des relations entre start-ups et grands groupes - Edition 2023
France. Médiateur des entreprises
Mieux connaître les dispositifs existants de détection précoce et de soutien aux entreprises en difficulté : la "boîte à outils" du dirigeant à tous les stades de la vie de l'entreprise
France. Médiateur des entreprises ; Banque de France

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