Le Centre de documentation Économie Finances : un service ouvert à tous

Nouveautés du RIPMEF

Les impôts de production dans le commerce de détail : comparaison entre commerce physique et commerce en ligne
Thémas de la DGE
La décennie numérique 2024-2030 : feuille de route de la France
France. Ministère de l'Economie et des finances ; France. Direction générale des entreprises
Commission nationale du débat public (CNDP) : rapport d'activité. 2023
France. Commission nationale du débat public
Sécuriser les opérations de parrainage et de mécénat des entreprises : guide pratique
Agence française anticorruption (AFA)
Évaluation des réductions d'impôt sur le revenu Madelin pour l'investissement des particuliers dans les PME. Rapport du Gouvernement au Parlement / en application de l'article 17 de la loi de finances pour 2023.
Auberger, Marc ; Bayle, Adrien ; Vincent-Galtié, Joé
Bilan d'activité 2023 du Médiateur des entreprises : Besoin d'accompagnement, recherche du dialogue, amélioration des pratiques d'achats... Assiste-t-on [depuis la crise de la COVID-19] à une transformation durable du comportement des acteurs…
Dossier de presse - Ministères économiques et financiers
Micro-crèches : modèles de financement et qualité d'accueil
Prady, Pierre ; Arambourou, Simon ; Callec, Pauline ; Mejane, Julien
Rapport d'activité - Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN). 2023
France. Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale ; France. Premier ministre
Portrait des nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville en France métropolitaine
INSEE première
En 2023, un million d'immigrés nés en Asie vivent en France
INSEE première
En 2023, 3,5 millions d'immigrés nés en Afrique vivent en France
INSEE première
En 2023, 2,4 millions d'immigrés nés en Europe vivent en France
INSEE première
Mission transversale de méthode sur les domaines d'intervention de l'Etat et les outils d'intervention publique
Cuneo, Pierre ; Truffier-Blanc, Marie
Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées. Edition mise à jour au 1 janvier 2019
France. Service de la législation fiscale ; France. Direction générale des douanes et droits indirects
Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées. Edition mise à jour au 1 janvier 2017
France. Service de la législation fiscale ; France. Direction générale des douanes et droits indirects
Code général des impôts : code des impositions sur les biens et services - recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées. Edition mise à jour au 1 janvier 2023
France. Service de la législation fiscale ; France. Direction générale des douanes et droits indirects
Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées. Edition mise à jour au 1 janvier 2021
France. Service de la législation fiscale ; France. Direction générale des douanes et droits indirects
Code général des impôts : recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées. Edition mise à jour au 1 janvier 2020
France. Service de la législation fiscale ; France. Direction générale des douanes et droits indirects
Code général des impôts : code des impositions sur les biens et services - recueil des contributions indirectes et des réglementations assimilées. Edition mise à jour au 1 janvier 2022
France. Service de la législation fiscale ; France. Direction générale des douanes et droits indirects
Code général des impôts - Livre des procédures fiscales. Edition mise à jour au 1er janvier 2021
France. Direction générale des finances publiques

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