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Lettre d'actualité du 12 juin 2020

Si le fil documentaire quotidien du Cedef nous a permis de garder le contact avec vous, c’est avec grand plaisir que nous reprenons la diffusion de nos lettres et veilles hebdomadaires, mises en sommeil pendant le confinement. Merci de votre patience et de votre fidélité !

© Epictura

Les nouveautés de la semaine

 

Été 2020 : les soldes décalés au 15 juillet
En raison de la situation sanitaire, le ministre de l'économie et des finances a annoncé un décalage des soldes d'été 2020. Les soldes se dérouleront ainsi du 15 juillet au 11 août 2020, sauf pour l'outre-mer et les régions frontalières, qui conservent un calendrier spécifique.

Points conseil budget : vers 250 lieux de plus en 2020
Un appel à manifestation est ouvert jusqu'au 31 juillet pour la labellisation de 250 points conseil budget (PCB) supplémentaires. Il existe déjà 150 de ces lieux ouverts à tous, qui proposent des conseils confidentiels, gratuits et personnalisés de gestion budgétaire.

Evolution du bonus écologique et de la prime à la conversion
Dans le cadre du plan de soutien à l'automobile présenté le 26 mai 2020, le dispositif de bonus écologique pour les véhicules électriques et véhicules hybrides rechargeables est renforcé, à partir du 1er juin et jusqu’à la fin de l’année. Le dispositif de la prime à la conversion est revu pour le rendre plus incitatif et plus ouvert.

Trouver des données économiques et sociales sur open.urssaf.fr
Le portail open.urssaf.fr offre de nombreuses statistiques, notamment celles relatives aux reports de cotisations employeurs dans le cadre des mesures exceptionnelles liées à la crise du Covid-19 (par département et grand secteur d'activité et pour la France entière par secteur).

Plan Relance Tourisme : vérifiez votre éligibilité aux aides
Pour soutenir les acteurs de la filière du tourisme, Bpifrance et la Banque des Territoires ont développé une plateforme pour permettre à chaque entreprise d’identifier les différentes aides dont elle peut bénéficier. En fonction de critères, l’entreprise est redirigée vers les plateformes d’aides existantes.

Pour se remettre en selle : coup de pouce vélo
Le site coupdepoucevelo.fr met en lien avec des réparateurs agréés et propose une aide financière de 50 € pour la réparation de son vélo ainsi que des conseils pour se lancer. Ce programme public vise à encourager l'usage du vélo comme moyen de transport, notamment dans le cadre du déconfinement.


Les dernières publications

 Administration | Commande publique | Consommation | Économie | Entreprise | Finances publiques | Fiscalité | Industrie-Services

Administration

L'action publique face à la crise du Covid-19
Institut Montaigne, Note, 33 p., juin 2020.
L’objet de cette note est de comprendre, en examinant la réponse politique à la crise sanitaire, ce qui a pu mener à une nouvelle perte de confiance relevée dans les enquêtes d’opinion. Il est aussi de mettre en lumière les acteurs qui, devant l’urgence, ont été en mesure de réagir, et de reconstruire autour d’eux ce lien de confiance. Collectivités locales, entreprises, acteurs de la société civile se sont mobilisés souvent au-delà des compétences qui leur étaient dévolues ou du rôle qui leur était attribué. Au sein de l’État, des personnes et des entités ont aussi montré leur capacité à dépasser les blocages, et à se réinventer pour parer à l’urgence et nous permettre d’agir collectivement.

Commande publique

Fiche technique - La remise d’échantillons, maquettes et prototypes dans le cadre de la passation des marchés publics
Direction des affaires juridiques, 4 p., Mise à jour le 18 mai 2020, publiée le 5 juin 2020.
Certains acheteurs semblent méconnaître la portée de l’article R. 2151-15 du code de la commande publique. Cet article prévoit une juste indemnisation, sous forme de prime, lorsque les offres doivent être accompagnées de documents dont l’élaboration représente, pour les soumissionnaires, un investissement significatif. C’est pour rappeler ces points essentiels que la fiche technique a été mise à jour.

Consommation

Nanomatériaux dans les produits destinés à l’alimentation - Avis de l’Anses, rapport d’expertise collective (Pdf - 5,27 Mo)
Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses), 238 p., mai 2020.
En faisant un état des lieux de la présence de nanomatériaux manufacturés dans l’alimentation utilisés par l’industrie, et notamment l’agroalimentaire, depuis une trentaine d'années, l'Anses propose une méthode permettant de déterminer l’approche la plus adaptée pour l’évaluation des risques sanitaires des aliments contenant de tels matériaux. Les résultats d’évaluation du risque nanospécifique sont attendus dans un second temps d’ici début 2021.

Économie

Perspectives économiques de l’OCDE : l'économie mondiale sur une ligne de crête
OCDE, Volume 2020, Numéro 1, 10 juin 2020.
Cette page donne accès au rapport (en anglais) et à une présentation synthétique du rapport en français ainsi qu'aux notes par pays, celle pour la France est disponible ici. La pandémie de Covid-19 a provoqué la récession économique la plus grave jamais observée depuis près d'un siècle. Cette édition des "Perspectives économiques" s’articule autour de deux scénarios probables. Le premier repose sur l’hypothèse d’une deuxième vague de contagions accompagnée de nouvelles mesures de confinement avant la fin de l’année 2020. Dans le deuxième scénario, toute nouvelle vague épidémique majeure est évitée. Pour la France, si la pandémie est endiguée d’ici l’été, le PIB réel fléchira d’environ 11,4% en 2020, puis rebondira de 7,7% en 2021. Mais si le virus revient à l’automne, le PIB devrait accuser une baisse de 14,1% en 2020 avant de rebondir de 5,2% en 2021.

Projections macroéconomiques - France - Juin 2020
Banque de France, 13 p., 9 juin 2020.
Le PIB en France, après sa contraction au premier semestre 2020, commencerait à se redresser au second semestre, amélioration qui se poursuivrait en 2021 et 2022. Cette projection, finalisée le 25 mai 2020, repose sur l’hypothèse que le Covid-19 continuerait de circuler dans les mois à venir mais que la France, affectée comme l’ensemble des économies dans le monde, s’adapterait progressivement. À court terme, du fait de la faiblesse de l’activité jusqu’à la fin du confinement strict le 11 mai et d’une reprise progressive depuis, la Banque de France attend un recul du PIB extrêmement important au deuxième trimestre 2020.

Baromètre Coface T2 2020 : d’un choc massif à une reprise différenciée
Coface, Communiqué de presse, 2 p., 8 juin 2020.
Selon Coface, la reprise progressive et partielle de l’activité économique ne gommera pas les effets du confinement sur la croissance mondiale. Coface prévoit que le PIB mondial va diminuer de 4,4 % en 2020. Malgré la reprise attendue en 2021 en cas d’absence de 2ème vague d’épidémie (+5,1 %), le PIB resterait 2 à 5 points inférieur à celui de 2019 aux Etats-Unis, en zone euro, au Japon ou encore au Royaume-Uni.

Le chiffre du commerce extérieur - Analyse mensuelle avril 2020 (pdf - 231 ko)
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), Analyse mensuelle n°334, 7 p., 9 juin 2020.
En avril 2020, le déficit augmente sensiblement (+1,8 Md€) après la forte réduction de mars (-1,7 Md€), la chute des exportations étant supérieure ce mois-ci à celle des importations. Le solde énergétique s’améliore nettement, le recul des approvisionnements s’accélérant. Hors énergie, le solde se dégrade très fortement en raison d’une chute plus marquée des exportations.

Perspectives économiques mondiales (en anglais)
Banque mondiale, 8 juin 2020.
La pandémie de Covid-19 a provoqué la plus grave récession mondiale depuis des décennies. La pandémie entraînera des contractions dans la plupart des marchés émergents et des économies en développement. Elle aura également des effets durables sur la productivité du travail et la production potentielle. Les priorités immédiates des pouvoirs publics sont d'atténuer les coûts humains ainsi que les pertes économiques à court terme. Après la crise, il s’agira de réaffirmer la volonté de prendre des mesures durables et de procéder aux réformes nécessaires pour renforcer les perspectives à long terme. La coordination et la coopération internationales seront essentielles.

Évaluation de l'impact économique de la pandémie de COVID-19 et des mesures de confinement sur l'économie mondiale en avril 2020 (pdf - 2,07 Mo)
OFCE, Éric Heyer, Xavier Timbeau, Policy brief 69, 24 p., 5 juin 2020.
Cet article analyse l’impact de cette crise d’une nature inédite dans les principales économies développées – la France, l’Allemagne, l’Italie, l’Espagne, le Royaume-Uni et les États-Unis – ainsi qu’en Chine. Les auteurs dressent un premier état des lieux, encore partiel, de la situation économique et de l’ampleur de la récession au cours du 1er trimestre 2020. Ils évaluent ensuite l’incidence d’un mois de confinement sur le PIB et sur l’emploi des principales économies. Enfin, ils recensent les principales mesures de soutien à l’économie prises par les gouvernements et les banques centrales.

Entreprise

Vadémécum des entreprises : protection du consommateur, relations commerciales, respect de la concurrence
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), 17 p., 10 juin 2020.
Vous venez de créer votre entreprise et vous vous posez des questions quant à la réglementation régissant votre activité ? Vous voulez connaître vos droits et obligations lorsque vous contractez avec un fournisseur ou un client ? La DGCCRF vous propose ce vadémécum pour vous aider à trouver les réponses à vos interrogations en matière de droit de la consommation et de la concurrence, et vous éclairer sur vos droits et vos obligations.

Covid-19 - Cybersécurité : protéger l’entreprise pendant et après la crise (pdf - 345 ko)
KPMG, Vincent Maret, 8 p., 26 mai 2020.
Ce document vise à attirer l'attention des entrepreneurs sur les risques engendrés par l'utilisation accrue des infrastructures numériques. Supports incontournables en période de confinement et de distanciation physique, ces technologies devraient continuer à être utilisées intensivement dans le contexte incertain quant à l’évolution de la crise sanitaire. Il est souligné que cela entraîne de nouveaux enjeux (stratégiques et financiers) en matière de cybersécurité et principalement la nécessité de protéger efficacement l’entreprise contre les cyber menaces et les défaillances mettant en danger la continuité de ses activités.

Plan de soutien pour les entreprises technologiques (pdf - 1,15 Mo)
Gouvernement, Dossier de presse, 20 p., 5 juin 2020.
Bruno Le Maire et Cédric O ont présenté un plan de soutien pour les entreprises technologiques de la French Tech, durement touchées par la crise du coronavirus, afin qu'elles puissent continuer à se lancer, croître et innover. Ce plan prévoit des mesures conjoncturelles de soutien public sous forme d’investissements, de prêts et d’aides. Financé pour l’essentiel par le PIA, ce plan comprend 5 volets et notamment le lancement d’un fonds « French Tech Souveraineté », des actions pour accélérer la numérisation de la société et de l’économie et pour favoriser le recrutement dans la Frech Tech.

Finances publiques

Projet de loi de finances rectificative pour 2020 (3)
Gouvernement, 170 p., 10 juin 2020.
Le Gouvernement présente un troisième projet de loi de finances rectificative (PLFR-III) pour 2020 afin de renforcer son dispositif de soutien aux secteurs les plus touchés par la crise et de déployer des mesures exceptionnelles d’aide aux collectivités territoriales et d’accompagnement des plus précaires. La prévision de croissance, révisée à -11 % pour 2020, tire les conséquences de la baisse prolongée d’activité économique au deuxième trimestre pendant la période de confinement et d’un retour progressif à la normale. La révision des perspectives de croissance et l’impact budgétaire des mesures d’urgence conduisent à revoir le déficit public à -11,4% (contre -9,1% en LFR2).

Avis n° HCFP-2020-4 relatif au troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020
Haut Conseil des finances publiques (HCFP), 22 p., 8 juin 2020.
L’incertitude élevée résultant de la crise sanitaire amène de fréquentes révisions des prévisions macroéconomiques et des réponses apportées par le Gouvernement en termes de politiques et de finances publiques. Le Haut Conseil est ainsi appelé, pour la troisième fois en moins de trois mois, à rendre un avis sur un projet de loi de finances rectificative pour 2020. Il note que le scénario du Gouvernement ne suppose plus, contrairement à celui présenté dans le précédent PLFR, un retour rapide à la normale de l’activité, mais prévoit que l’activité restera au second semestre nettement en dessous de son niveau de la fin 2019. En conséquence, il considère prudente la prévision du Gouvernement d’un recul de l’activité de 11 % en 2020.

Fiscalité

Les dispositifs conjugaux et familiaux réduisent l’impôt sur le revenu de 29,7 milliards d’euros
Insee, Mathias André, Insee Analyse n° 53, 4 p., 4 juin 2020.
En France, l’impôt sur le revenu est conjugalisé et familialisé, c’est-à-dire qu’il tient compte des ressources et des charges familiales du foyer fiscal. En 2018, en France métropolitaine, les mécanismes conjugaux et familiaux réduisent les recettes fiscales de 29,7 milliards d’euros. Sans ces dispositifs, et à comportements des ménages inchangés, 15,1 millions de ménages paieraient un impôt plus élevé, dont 4,8 millions de ménages non imposables qui le deviendraient alors. Par ailleurs, 1,1 million de ménages paieraient un impôt plus faible, en raison principalement du mécanisme de décote, dont le calcul peut être moins favorable aux couples qu’aux personnes seules. Les ménages aisés sont les principaux bénéficiaires de ces dispositifs : la moitié des gains est concentrée sur le quart des ménages les plus aisés.

Industrie-Services

Soutien au secteur du bâtiment et des travaux publics (pdf - 171 ko)
Gouvernement, Communiqué de presse, 3 p., 10 juin 2020.
Pour soutenir la reprise complète de l’activité dans le secteur du BTP et en complément de tous les dispositifs de soutien déjà mis en oeuvre, le Gouvernement a décidé de prendre des mesures pour aider les entreprises du BTP à compenser les surcoûts et à accélérer la reprise. Au-delà de ces mesures d’urgence pour soutenir la reprise d’activité, le Gouvernement prépare un plan de relance de l’économie qui sera présenté à la rentrée.

Les investissements pour protéger l'environnement augmentent en 2018
Insee, Johanne Aude, Insee Focus n°194, 10 juin 2020.
En 2018, les établissements industriels de 20 salariés ou plus ont consacré 1,5 milliard d’euros à des investissements ou des études pour protéger l’environnement, soit 11 % de plus qu'en 2017, après une baisse continue depuis 2012. Quatre secteurs réalisent 69 % des dépenses : l’énergie, la chimie, les industries agroalimentaires et la métallurgie-produits métalliques. 46 % des montants investis visent à protéger l'air ou le climat.

Brune Poirson et Agnès Pannier-Runacher ont réuni le Comité stratégique de filière "Mode et Luxe" et confient à Guillaume de Seynes une mission pour le développement d’une filière textile française durable (pdf - 429 ko)
Gouvernement, Communiqué de presse, 2 p., 8 juin 2020.
Le Comité stratégique de filière (CSF) “Mode & Luxe” s’est réuni le 8 juin. Guillaume de Seynes, président du CSF, est chargé d’une mission pour le développement d’une filière textile française durable. La mission vise à faire connaître aux acheteurs potentiels la production française de masques en tissu, et à accompagner la filière dans l’ajustement de ses capacités de production au besoin collectif en masques au cours des prochains mois.

Plan de soutien à l'aéronautique pour une industrie verte et compétitive #PlanAéro
Gouvernement, Dossier de presse, 24 p., 9 juin 2020.
La crise sanitaire liée au Coronavirus a porté un coup d’arrêt brutal au transport aérien dans le monde. Les conséquences pour les entreprises de la filière aéronautique française, qui représente 300 000 emplois et 58 milliards d'euros de chiffre d’affaires sont directes. Les prévisions actuelles pour le transport aérien n’anticipent pas de retour au niveau pré-crise avant 2023. Ce plan de soutien à l’aéronautique, qui représente plus de 15 milliards d’euros d’aides, d’investissements et de prêts et garanties, s’articule autour de trois axes : répondre à l’urgence en soutenant les entreprises en difficulté et protéger leurs salariés, investir dans les PME et les ETI pour accompagner la transformation de la filière, investir pour concevoir et produire en France les appareils de demain.

Charte d’engagement sur les relations entre clients et fournisseurs au sein de la filière aéronautique française (pdf - 206 ko)
GIFAS, 4 p., 9 juin 2020.
Les principaux acteurs de la filière entendent affirmer et renforcer leurs engagements vis-à-vis de la filière aéronautique française, en matière de bonnes pratiques dans le cadre des relations clients/fournisseurs ainsi que leurs mobilisations majeures dans les programmes du GIFAS de soutien à la Supply Chain. Ces programmes et actions/guides de bonnes pratiques du GIFAS sont destinés à : développer des relations de confiance entre tous les acteurs de la filière ; développer une vision claire et à long terme des grands enjeux ; agir pour l’amélioration de l’efficacité et la compétitivité des entreprises.

La consommation de métaux du numérique : un secteur loin d’être dématérialisé
France Stratégie, Liliane Dedryver avec l’aide de Vincent Couric, Document de travail, n°2020-05, 52 p., juin 2020.
Ce document de travail s’appuie sur les travaux présentés lors d’un cycle de séminaires sur l’impact environnemental du numérique qui s’est tenu à France Stratégie en 2018-2019. Il explique que la forte croissance de la demande en matériaux pour le numérique peut engendrer des tensions d’approvisionnement. En effet, ce secteur est un grand consommateur de métaux : les réseaux consomment du cuivre et les équipements des petits métaux et des métaux précieux. Le document montre aussi que l’extraction et le raffinage de ces métaux demandent de l’énergie, le plus souvent carbonée, et de grandes quantités d’eau, et contribuent à l’augmentation des émissions de gaz à effet de serre.

Crise du Covid-19 : coup d’arrêt sur le tourisme et perspectives de reprise
Observatoire de l'économie du tourisme, Abdel Khiati, Muriel Grisot, Jérôme Pichonnier, Les notes de tendances n°2, 7 p., juin 2020.
Cette note indique que la baisse globale d’activité liée à la crise du Covid-19 est d’une ampleur inédite, d’environ 33 %, dont 5 points pour les secteurs liés au tourisme en France. Elle décrit les effets de la crise du Covid-19 sur l’activité économique, l’emploi et le climat des affaires et souligne les perspectives de reprise de l’activité et les prévisions économiques pour la saison touristique 2020.

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