Commande publique

Dernières publications

Guide sur les aspects sociaux de la commande publique
Observatoire économique de la commande publique (OECP), Les guides de l'OECP, 180 p., novembre 2023.
Ce guide a vocation à aider les acteurs à s’approprier les mécanismes disponibles pour une prise en compte plus ambitieuse des objectifs sociaux dans leurs achats. Cette nouvelle version du guide intègre des précisions, essentiellement règlementaires et quelques exemples pratiques.

Guide pratique sur le prix dans les marchés publics
Direction des affaires juridiques, 166 p., octobre 2023.
Cette version actualisée du « Guide pratique sur le prix dans les marchés publics » a été élaborée dans le cadre de l’Observatoire économique de la commande publique (OECP). Elle prend notamment en compte les changements de pratiques des acheteurs et des opérateurs économiques ainsi que les situations exceptionnelles en matière de révision des prix.

RSE : le rôle des acteurs publics
France Stratégie, Plateforme RSE, Véronique Vansteene, Marc Darras, Avis, 85 p., octobre 2023.
Avec 95,2 milliards d’euros en 2022, l'achat public représente un levier puissant de transformation de la société. Les acteurs publics peuvent jouer un rôle important pour inciter les entreprises à développer une stratégie RSE (responsabilité sociétale des entreprises). La Plateforme RSE formule dans son avis 17 recommandations à l'attention des acteurs de la commande publique et des entreprises.

Actualité d'internet

Le service d’alerte BOAMP
Le site BOAMP propose une veille personnalisée et gratuite. Vous pouvez enregistrer vos recherches et paramétrer vos alertes afin de recevoir quotidiennement les nouveaux avis publiés au BOAMP qui correspondent à vos critères.

Pour vos déclarations à l'OECP : REAP
L’application REAP permet aux acheteurs publics d’effectuer leurs déclarations, auprès de l’Observatoire économique de la commande publique (OECP), dans le cadre du recensement économique des contrats de la commande publique et du recensement spécifique AGEC.

APProch, le portail des projets d’achats publics
La plateforme en ligne, APProch, dédiée à la commande publique, permet aux entreprises de trouver sur un site unique les projets d’achats publics des services de l’État, des établissements hospitaliers et des collectivités territoriales.

Achat durable dans les marchés publics
Le Centre de Développement des Eco-entreprises (CD2E) propose un outil gratuit en ligne, la Clause verte, permettant d’accéder facilement à plus de 80 clauses environnementales. Le site regroupe des clauses "prêtes à l’emploi".