Guide de l'acheteur public de produits papetiers et d'imprimés - n° 5720

Guide de l'acheteur public de produits papetiers et d'imprimés
n° 5720 - Edition 1999

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SOMMAIRE


AVERTISSEMENT	III
INTRODUCTION	XI
1. L'INDUSTRIE PAPETIERE ET LE MARCHE DES PAPIERS
1.1. Comment fabrique-t-on le papier ?	3
1.1.1. Matières premières	3
1.1.2. Fabrication	4
1.1.3. Sortes de papiers	5
1.1.4. Renseignements pour l'acheteur	5
1.2. Quelques éléments d'économie papetière	6
1.2.1. L'industrie papetière et son environnement économique	6
1.2.2. Le commerce des papiers	11
2. DEFINITION DES BESOINS EN PRODUITS IMPRIMES
Préambule	15
2.1. Définition du besoin de l'acheteur public (Etat, collectivité locale, établissement public)	16
2.1.1. Nature du document et qualité exigée	16
2.1.2. Critères de choix	17
2.2. Classification et définition des produits imprimés	17
2.2.1. Classification	18
2.2.2. Définition	18
2.3. Prestations demandées	18
2.3.1. Pré-presse	18
2.3.2. Fabrication	20
2.3.3. Routage et livraison	21
2.3.4. Stockage pour le compte du client	22
2.3.5. Prestations particulières	22
2.4. Caractéristiques propres à chaque catégorie de produits	22
2.4.1. Les formules	22
2.4.2. Les liasses à plat	23
2.4.3. Les brochures	23
2.4.4. Les produits en continu	24
2.4.5. Les enveloppes	24
2.4.6. Produits et travaux particuliers	25
2.5. Quelques exemples de mini-guides d'achat	26
2.5.1. Mini-guide d'achat de formules	26
2.5.2. Mini-guide de liasses à plat	28
2.5.3. Mini-guide d'achat de liasses en continu	30
2.5.4. Mini-guide d'achat des enveloppes	33
3. LES MARCHES PUBLICS
3.1. Documents techniques	39
3.1.1. Cahier des clauses techniques générales (CCTG)	39
3.1.2. Normes	39
3.2. Fourniture de papiers et cartons	41
3.2.1. Marchés et commandes de papiers et cartons	42
3.2.2. Papiers et cartons habituellement utilisés	43
3.3. Fourniture d'articles de papeterie	43
3.3.1. Articles de correspondance	44
3.3.2. Papeterie scolaire	44
3.3.3. Papiers à dessin	44
3.3.4. Façonnés de bureau	45
3.3.5. Articles de classement	45
3.3.6. Papiers carbones, autocopiants, stencils	46
3.3.7. Papiers spéciaux	46
3.4. Méthodes d'approvisionnement et prix	46
3.4.1. Méthodes d'approvisionnement en matière de marchés publics de papiers, cartons et articles transformés	46
3.4.2. Modalités de détermination des prix	47
3.4.3. Conseils pratiques	47
3.5. Contrôles techniques	48
3.5.1. Procédure des contrôles	48
3.5.2. Intérêt des contrôles	50
3.6. Conseils pour la rédaction des documents relatifs à un marché public de fourniture de papiers	51
3.6.1. Rédaction du CCTP	51
3.6.2. Rédaction du CCAP	51
3.6.3. Rédaction du règlement de la consultation	51
4. LA PASSATION DES MARCHES
4.1. Les procédures recommandées pour la passation des marchés d'imprimerie	55
4.1.1. Assistance en l'absence de services technique en matière d'imprimerie	55
4.1.2. Procédures particulières	55
4.2. Maîtrise de la sous-traitance	57
4.2.1. La sous-traitance ne peut porter sur la totalité du marché	58
4.2.2. L'acceptation des sous-traitants	58
4.2.3. L'agrément des conditions de paiement des contrats	58
4.2.4. Les modalités de paiement de la sous-traitance	58
4.2.5. L'exigence d'un plan d'assurance de la qualité (PAQ)	58
4.3. Articulation et coordination des procédures concentrées et déconcentrées	59
4.3.1. Les procédures possibles pour coordonner les achats de l'Etat ou de ses établissements publics	59
4.3.2. Les précautions rédactionnelles	59
4.3.3. Les contrôles	61
ANNEXES
1. Lexique des termes papetiers	65
2. Classification des papiers et cartons habituellement utilisés	74
3. Usages de la profession	79
4. L'application de l'article 34-1 du code des marchés publics	91
5. Liste des abréviations utilisées	92
6. Recommandation pour les économies de papier et de carton. - Récupération et recyclage	93
7. Extrait du domaine ICS 85 du catalogue AFNOR 99 technologie du papier	95
LISTE DES PARTICIPANTS	103