Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics
ARTICLES CONFECTIONNES - N°2025


SOMMAIRE

 
   
   

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AVERTISSEMENT 5
CIRCULAIRE DE PRESENTATION 7
DECRET N°96-538 DU 14  JUIN 1996 APPROUVANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES 11
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS D'ARTICLES CONFECTIONNES (N°B1-96)

TITRE 1 - GÉNÉRALITÉS

15

Article 1 -  Objet du document

15

Article 2 -  Référence aux normes

15

TITRE 2 - EXPRESSION DU BESOIN

17

Article 3 -  Consistance

17

Article 4 -  Mode d'expression

19

Article 5 -  Exigences

21

TITRE 3 - FABRICATION DES ARTICLES

23

Article 6 -  Spécifications techniques

23

Article 7 -  Marquage, conditionnement, emballage

23

TITRE 4 - RELATIONS ENTRE L'ACHETEUR ET LE(S) FOURNISSEUR(S) EN VUE DE L'OBTENTION DE LA QUALITE

23

Article 8 -  Objectif

23

Article 9 -  Classification des fournitures

25

Article 10 -  Consultation des fournisseurs

27

Article 11 -  Contrôle de fabrication exercé par le fournisseur

29

Article 12 -  Contrôles exercés par l'acheteur

29

Article 13 -  Aucun contrôle technique particulier de conformité

29

Article 14 -  Déclaration de conformité

31

Article 15 -  Surveillance de la fabrication

31

Article 16 -  Contrôle à l'admission ou à la réception

33

Article 17 -  Modalités des expertises

35

Article 18 -  Résultats à obtenir. Décisions à prendre

37

Article 19 -  Essais en laboratoire

37

Article 20 -  Décisions à appliquer aux essais en laboratoire

41

Article 21 -  Exigences d'assurance de la qualité

41

Article 22 -  Procédure de qualification

43

COMMENTAIRES CONCERNANT LE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES

ANNEXE: PRINCIPALES NORMES GENERALES APPLICABLES A L'ENSEMBLE DES ARTICLES CONFECTIONNES

45
© Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie - 2 décembre 2003