Volaille - 18/01/2013

 Règlement (UE) no 925/2010 de la Commission du 15 octobre 2010 modifiant la décision 2007/777/CE et le règlement (CE) no 798/2008 en ce qui concerne le transit par l'Union de viandes de volailles et de produits à base de viandes de volailles en provenance de Russie. (JOUE du 16-10-2010)

Arrêté du 1er février 2010 portant modification de l'arrêté du 10 février 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en volailles fermières de chair, présentées en frais, surgelé, transformé, entier et découpe. (JORF du 06-02-2010)

Arrêté du 1er février 2010 portant modification de l'arrêté du 10 février 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à remplir pour l'obtention d'un label rouge en volailles fermières de chair, présentées en frais, surgelé, transformé, entier et découpe (rectificatif). (JORF du 27-02-2010)

Arrêté du 20 janvier 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge. (JORF du 02-02-2010)

Décret n° 2009-1601 du 18 décembre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Volaille de Bresse » ou « Poulet de Bresse », « Poularde de Bresse », « Chapon de Bresse ». (JORF du 20-12-2009)

Directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d'œufs à couver. (JOUE du 22-12-2009)

Règlement (CE) no 1047/2009 du Conseil du 19 octobre 2009 modifiant le règlement (CE) no 1234/2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole, en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille. (JOUE du 06-11-2009)

Arrêté du 14 octobre 2009 portant homologation de la notice technique définissant les critères minimaux à respecter par les cahiers des charges et les exigences minimales de contrôle à remplir pour l'obtention d'un label rouge « Œufs et poules fermières élevées en plein air/liberté », poules présentées en frais, surgelé, entières ou découpe. (JORF du 29-10-2009)

Règlement (CE) no 508/2009 de la Commission du 15 juin 2009 modifiant le règlement (CE) no 543/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille. (JOUE du 16-06-2009)

Arrêté du 20 mars 2009 relatif aux modalités de mise en œuvre de l'information sur la chaîne alimentaire pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine. (JORF du 02-04-2009)

Règlement (CE) no 199/2009 de la Commission du 13 mars 2009 portant mesure transitoire dérogeant au règlement (CE) no 2160/2003 du Parlement européen et du Conseil concernant l'approvisionnement direct en petites quantités de viande fraîche dérivée de cheptels de poulets de chair et de dindes. (JOUE du 14-03-2009)

Décret n° 2009-298 du 16 mars 2009 fixant pour l'année 2009 des conditions de production et de contrôle communes à plusieurs produits bénéficiant d'un label rouge. (JORF du 18-03-2009)

Arrêté du 16 février 2009 pris en application de l'article R. 642-7 du code rural. (JORF du 26-02-2009)

Rectificatif au règlement (CE) no 543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille. (JOUE du 13-01-2009)

Décret n° 2008-1068 du 17 octobre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Dinde de Bresse". (JORF du 19-10-2008)

Règlement (CE) n° 936/2008 de la Commission du 24 septembre 2008 rectifiant le règlement (CE) n° 543/2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille. (JOUE du 25-09-2008)

Règlement (CE) n° 543/2008 de la Commission du 16 juin 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour la viande de volaille. (JOUE du 17-06-2008)

Règlement (CE) n° 617/2008 de la Commission du 27 juin 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation pour les œufs à couver et les poussins de volailles de basse-cour. (JOUE du 28-06-2008)

Règlement (CE) n° 1474/2007 de la Commission du 13 décembre 2007 modifiant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles. (JOUE du 14-12-2007)

Directive 2007/43/CE du Conseil du 28 juin 2007 fixant des règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande. (JOUE du 12-07-2007)

Règlement (CE) n° 2029/2006 de la Commission du 22 décembre 2006 portant adaptation du règlement (CEE) n° 1538/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables à la viande de volaille, en raison de l'adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne.
(JOUE du 30-12-2006)

Règlement (CE) n° 699/2006 de la Commission du 5 mai 2006 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n° 2092/91 du Conseil en ce qui concerne les conditions d'accès des volailles aux parcours extérieurs. (JOUE du 06-05-2006)

Règlement (CE) n° 433/2006 de la Commission du 15 mars 2006 modifiant le règlement (CEE)
n° 1538/91 en ce qui concerne les laboratoires de référence chargés du contrôle de la teneur en eau dans la viande de volaille. (JOUE du 16-03-2006)

Décision de la Commission n° 2005/619/CE du 18 août 2005 modifiant pour la sixième fois la décision 2004/122/CE concernant certaines mesures de protection contre l'influenza aviaire dans plusieurs pays d'Asie. (JOUE du 19-08-2005)

Règlement (CE) n° 814/2004 de la Commission du 29 avril 2004 adaptant le règlement (CEE) n°1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles en raison de l'adhésion de la République tchèque, de l'Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, de Malte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie à l'Union européenne. (JOUE du 30-04-2004)

Règlement (CE) n° 1321/2002 de la Commission du 22 juillet 2002 modifiant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles. (JOCE du 23-07-2002)

Règlement (CE) n° 1321/2002 de la Commission du 22 juillet 2002 modifiant le règlement (CEE) n° 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour les volailles. (JOCE du 23-07-2002)

Arrêté du 8 septembre 2000 déterminant les conditions de l'inspection sanitaire ante mortem des volailles. (JORF du 23/09/2000)

Décret du 31 juillet 2000 modifiant le décret du 2 février 2000 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Volaille de Bresse" ou "Poulet de Bresse", "Poularde de Bresse", "Chapon de Bresse ". (JORF du 04/08/2000)

Arrêté du 27 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 10 juin 1994 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de viandes fraîches de volailles.
(JORF du 26/08/2000)

Arrêté du 27 juillet 2000 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1995 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de volailles et d'oeufs à couver.
(JORF du 26/08/2000)

Décret du 2 février 2000 relatif aux appellations d'origine contrôlée "Volaille de Bresse" ou "Poulet de Bresse", "Poularde de Bresse", "Chapon de Bresse". (JORF du 05/02/2000)