Info presse 2011

22/12/11 Frédéric LEFEBVRE déplore la remise en cause par la majorité sénatoriale du dispositif de protection des consommateurs PACITEL
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22/12/11 Frédéric LEFEBVRE se félicite des récentes avancées concernant l’usage du terme illimité dans les offres de services mobiles, adoptées à l’unanimité par le Conseil National de la Consommation
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Communications électroniques - Les avis du CNC

22/12/11 François BAROIN étend la mission du Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance aux achats publics, pour un Etat exemplaire vis-à-vis de ses sous-traitants
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15/12/11 A l’occasion des départs en vacances de Noël, Frédéric LEFEBVRE invite les Français à découvrir la nouvelle version du site www.prix-carburants.gouv.fr
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Site Prix-carburants.gouv.fr

15/12/11 Frédéric LEFEBVRE demande à tous les correspondants TPE/PME de répertorier les artisans et PME industrielles pouvant prétendre au label « Origine France Garantie » et au nouveau dispositif « Indication géographique protégée »
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13/12/11 François BAROIN et Frédéric LEFEBVRE se félicitent de la publication du décret relevant le seuil de dispense de procédure des marchés publics à 15 000 euros
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12/12/11 Frédéric LEFEBVRE lance une vague de contrôles renforcés de la DGCCRF à l’approche des fêtes de fin d’année et annonce la mise en ligne de la Brochure « Pour des fêtes réussies »
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07/12/11 Opération internationale de lutte contre la contrefaçon et la vente de produits alimentaires falsifiés
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05/12/2011 Point sur la pratique du blanchiment des dents                                                                                                       
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30/11/11 Ouverture de la liste Pacitel pour un démarchage téléphonique responsable et une protection des consommateurs renforcée
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29/11/11 Campagne européenne pour la sécurité des jouets: veiller à la sécurité de nos enfants
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16/11/11 Mise en garde sur les risques liés à la pratique de dépigmentation volontaire de la peau
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08/11/11 Campagne nationale de contrôle des instruments de pesage dans l’industrie agroalimentaire par le réseau des DIRECCTE
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21/10/11 Frédéric LEFEBVRE constate l’insuffisante qualité nutritionnelle des viandes dans la restauration collective et demande de nouveaux contrôles à la DGCCRF
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20/10/11 Nouvelles propositions législatives de la Commission européenne en matière de régulation des marchés financiers de matières premières
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12/10/11 Mise à jour de la liste des produits de lissage capillaire
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Liste des produits de lissage capillaire mise à jour au 12 octobre 2011

12/10/11 Le projet de loi renforçant les droits, la protection et l’information des consommateurs a été adopté par l’Assemblée nationale
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04/10/11 Réservations d’hôtels en ligne : le jugement du Tribunal de commerce de Paris conforte l’action de Frédéric LEFEBVRE pour une plus grande loyauté du commerce électronique
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26/09/11 Colloque « Agriculture et concurrence » : Francois BAROIN et Bruno LE MAIRE défendent une concurrence au service d’une agriculture compétitive et moderne
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23/09/11 Près de 275 000 Français se sont inscrits en trois jours sur la liste Pacitel pour un démarchage téléphonique responsable
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21/09/11 Eric BESSON et Frédéric LEFEBVRE labellisent cinq nouvelles offres sociales mobiles et mettent en place le tarif social de l’Internet
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20/09/11 Lancement de la liste Pacitel pour un démarchage téléphonique responsable et une protection des consommateurs renforcée
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Site Pacitel pour s'inscrire sur la liste

07/09/11 Cas de botulisme : recommandations urgentes aux consommateurs
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05/09/11 Cas groupés de botulisme dans le Vaucluse (84) et la Somme (80)
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31/08/11 Frédéric LEFEBVRE se félicite du bilan positif de la saison touristique, avec une hausse de la fréquentation des hébergements de plus de 3%
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02/08/11 François BAROIN ouvre la consultation publique sur le rapport du comité chargé de préfigurer la création d’un registre national des crédits aux particuliers
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27/07/11 - Frédéric LEFEBVRE réaffirme le bilan positif de l'application du taux de TVA à 5,5% dans la restauration
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27/07/11 - Frédéric LEFEBVRE annonce plus de 120 projets pour la Fête de la Gastronomie
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20/07/11 - Vente de fruits et légumes hors des magasins
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20/07/11 - Frédéric LEFEBVRE fixe les conditions de commercialisation des tapis-puzzle
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11/07/11 Frédéric LEFEBVRE a lancé l’Opération Interministérielle Vacances
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08/07/11 Eric BESSON et Frédéric LEFEBVRE annoncent qu'ils vont inviter les opérateurs le 13 septembre pour mettre en place, d'ici la fin de l'année, le tarif social de l'Internet
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29/06/11 Vente de fruits et légumes hors des magasins
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28/06/11 Contamination à l’E. Coli à Bordeaux : Les autorités sanitaires françaises recommandent aux consommateurs de ne pas consommer de graines germées crues
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24/06/11 Frédéric LEFEBVRE demande un retrait de commercialisation de graines à germer suite aux cas groupés d’infection à Escherichia coli à Bordeaux
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24/06/11 Point de situation : Survenue de cas groupés d’infection à Escherichia coli producteur de shigatoxine à Bordeaux
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23/06/11 Droits des consommateurs : le Parlement européen adopte de nouvelles règles pour les achats en ligne
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Accéder à l'annexe détaillant les nouvelles règles

21/06/11 Point d'information concernant les cas groupés de syndrome hémolytique et urémique (SHU)
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17/06/11 Contrôles des produits en provenance du Japon : un lot contaminé de feuilles séchées de thé vert a été détecté et mis en quarantaine
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16/06/11 Point de situation concernant les cas groupés de syndrome hémolytique et urémique (SHU) dans le Nord
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01/06/11 Frédéric LEFEBVRE présente le projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs
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30/05/11 Frédéric LEFEBVRE lève le voile sur la fête de la Gastronomie
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30/05/11 Christine LAGARDE et Frédéric LEFEBVRE rendent public un rapport sur la répercussion à la pompe de la baisse du prix du pétrole brut début mai 2011
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30/05/11 Intoxication alimentaire en Allemagne : mesures mises en œuvre en France

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25/05/11 Mise en garde sur les risques liés à la consommation du produit dénommé Burnermax 3000

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23/05/11 Eric BESSON et Frédéric LEFEBVRE se félicitent de l'engagement du nouvel opérateur mobile La Poste Télécom à publier une offre de tarif social mobile d'ici à la mi-juillet
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23/05/11 Frédéric LEFEBVRE lance l'opération « Le panier des essentiels » avec le commerce de détail et de marché
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20/05/11 Communiqué de presse : modification de la législation relative aux dates des soldes pour les ventes à distance
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13/05/11 Christine LAGARDE et Frédéric LEFEBVRE se félicitent de la décision du Conseil constitutionnel concernant les pratiques abusives dans les relations commerciales
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03/05/11 Frédéric LEFEBVRE a reçu le rapport annuel de l'Observatoire des délais de paiement
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Le rapport annuel de l'Observatoire des délais de paiement

29/04/11 Loi LAGARDE - A partir du 1er mai, la distribution du crédit à la consommation est mieux encadrée dans les magasins et sur internet
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Le dossier de presse

19/04/11 Frédéric LEFEBVRE a présenté les résultats des contrôles dans le secteur de l’ameublement et annoncé des mesures pour renforcer la sécurité des consommateurs
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Le dossier de presse

18/04/11 Frédéric LEFEBVRE fait un point sur le déploiement de l'opération «Le Panier des essentiels» dans les enseignes de la grande distribution
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14/04/11 Remise et publication du rapport annuel 2010 du médiateur des ministères de l'Économie et du Budget
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13/04/11 Pierre LEPETIT nommé médiateur des contrats agricoles

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Pour en savoir plus

11/04/11 Christine LAGARDE, Eric BESSON et Frédéric LEFEBVRE ont réuni ce matin les principaux acteurs de la filière pétrolière
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Observatoire des prix et des marges des carburants et du fioul

 

06/04/11 Frédéric LEFEBVRE lance l’opération « Le panier des essentiels » avec les enseignes de la grande distribution
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02/04/11 Loi LAGARDE - Publication d'un arrêté qui améliore les relations entre les banques et leurs clients surendettés
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30/03/11 Christine LAGARDE : « Je ne suis pas favorable à la suppression du chèque »
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28/03/11 Adoption de mesures communautaires pour le contrôle des produits alimentaires en provenance du Japon : la France renforce son dispositif de contrôle
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23/03/11 Mise en place de contrôles renforcés sur les denrées alimentaires en provenance du Japon
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23/03/11 Loi LAGARDE sur le crédit à la consommation
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Le dossier de presse
La fiche presse

16/03/11 Tapis-puzzle : Frédéric LEFEBVRE prolonge de 4 mois la suspension de commercialisation
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09/03/11 Christine LAGARDE et Frédéric LEFEBVRE lancent les opérations de contrôle des prix des carburants dans les stations-service
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07/03/11 Tarif social mobile - Table ronde pour la mise en œuvre d’un tarif social dans la téléphonie mobile et l’Internet.
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16/02/11 Frédéric LEFEBVRE - Fête de la gastronomie : Premières décisions du Comité de pilotage
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08/02/11 Christine LAGARDE : "La protection des consommateurs sera un axe de travail de la présidence française du G20"
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07/02/11 Frédéric LEFEBVRE a présenté le bilan de la DGCCRF en 2010

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07/02/11 Hausse de la TVA sur les offres triple play et mobiles

Les réponses de la DGCCRF à vos questions

03/02/11 Loi LAGARDE de réforme du crédit à la consommation - 2 décrets d'application pour renforcer l'information des consommateurs
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01/02/11 Convention AERAS rénovée de 2011 - Agir pour faire progresser l'accès au crédit et à l'assurance des personnes présentant un risque aggravé de santé.
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28/01/11 Intervention de Frédéric LEFEBVRE aux Forges de Laguiole
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24/01/11 Christine LAGARDE : Campagne nationale de contrôle des pompes à essence par le réseau des DIRECCTE
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22/01/11 Christine LAGARDE rend public le rapport sur les hausses des tarifs d'assurance.

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21/01/11 Frédéric LEFEBVRE annonce un plan d'action pour une croissance équilibrée du commerce en ligne.
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19/01/11 Frédéric LEFEBVRE a présenté à Rungis les priorités d'action données à la DGCCRF pour une consommation alimentaire de qualité
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17/01/11 Frédéric LEFEBVRE se félicite de la baisse des délais de paiement entre entreprises.
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13/01/11 Christine LAGARDE et Frédéric LEFEBVRE se félicitent de la décision du Conseil constitutionnel de valider la notion de "déséquilibre significatif" dans les relations commerciales.
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11/01/11 Dossier de presse sur les soldes :
Les ventes privées et soldes privés
Réglementation des soldes
Contrôles exercés par la DGCCRF
Etiquetage des produits

06/01/11 Frédéric LEFEBVRE et Alex TÜRK signent un  protocole de coopération pour la protection des données personnelles des consommateurs sur Internet.
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Voir également l'avis du CNC (Conseil National de la Consommation)

04/01/11 Frédéric LEFEBVRE se félicite de la croissance des ventes sur Internet en 2010.
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