Spécification technique relative aux cuirs finis et aux achats d’articles confectionnés à base de cuirs finis

Version 2.0 - Mise à jour septembre 2015

 

Groupe d'étude des marchés d'habillement et textile (GEM-HT)

 

Le groupe d’étude des marchés d’habillement et de textile (GEM-HT) a élaboré une spécification technique relative aux cuirs finis et aux achats d’articles confectionnés à base de cuirs finis approuvée par l’OEAP en septembre 2015. Le document fixe : les principales catégories de cuirs finis achetés directement ou entrant dans la fabrication des articles à base de cuir approvisionnés par l’Etat et ses établissements publics autres que ceux à caractère industriel et commercial, les collectivités territoriales et leurs établissements publics et la fonction publique hospitalière ; les prescriptions techniques et critères d’acceptation  applicables à ces diverses catégories ; les procédures d'essais. Pour tenir compte des évolutions de la réglementation, des normes et des besoins des acheteurs, il synthétise, met à jour et se substitue aux : spécifications techniques n° C1-98 et C2-98 relatives aux achats de cuirs finis, mises à jour en 2002 ; guide n° C4-03 relatif aux achats publics d’articles confectionnés à base de cuirs finis.

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AVERTISSEMENT

 

TITRE 1 : GÉNÉRALITÉS

• Article 1 : Domaine d'application
• Article 2 : Nature des peaux
• Article 3 : Mode de tannage
• Article 4 : Fabrication
• Article 5 : Formation des lots
• Article 6 : Contrôle de fabrication par le fournisseur et surveillance de la fabrication par l’acheteur

 

TITRE 2 : MODALITÉS DE RÉCEPTION OU D’ADMISSION

• Article 7 : Nature des contrôles
• Article 8 : Niveau de qualité acceptable des articles finis, des matières premières et des demi-produits
• Article 9 : Contrôles en laboratoire

 

TITRE 3 : OPÉRATIONS DE VÉRIFICATIONS – CRITÈRES D’ACCEPTATION

• 1. CONTRÔLE QUALITATIF
  • 1.1. VÉRIFICATION D’ASPECT DES CUIRS SUR LES PEAUX OU SUR LES PRODUITS CONFECTIONNÉS
    • Article 10 : Aspect de la fleur
    • Article 11 : Aspect de la chair
    • Article 12 : Solidité de la teinture
    • Article 13 : Vérification du tannage végétal
    • Article 14 : Vérification du tannage au chrome
    • Article 15 : Vérification du tannage combiné (semi-chrome)
    • Article 16 : Mesure de l'épaisseur des cuirs
  • 1.2. DÉFAUTS D'ASPECT DES CUIRS
    • Article 17 : Défauts graves motivant le rejet
    • Article 18 : Défauts superficiels ou peu étendus ne motivant pas le rejet
  • 1.3. CONDITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES À CHAQUE CATÉGORIE DE CUIRS ET CLASSEMENT EN CHOIX
    • Article 19 : Conditions applicables aux différentes catégories de cuir
    • Article 20 : Définition des choix
  • 1.4. ESSAIS MÉCANIQUES SIMPLES ET ESSAIS EXCEPTIONNELS
    • Article 21 : Essais mécaniques simples
    • Article 22 : Essais exceptionnels
  • 1.5  CONTRÔLE DE LA QUALITÉ EN LABORATOIRE
    • Article 23 : Contrôles mécaniques, physiques et chimiques
    • Article 24 : Résultat de l'examen des cuirs
    • Article 25 : Décisions à prendre
• 2. CONTRÔLE QUANTITATIF
  • Article 26 : Vérification de la surface des cuirs
  • Article 27 : Vérification de la longueur (applicable à la trépointe seulement)

 

ANNEXES

• ANNEXE 1 : NOTICES D’ESSAIS
• ANNEXE 2 : MODELE DE FICHE D'IDENTIFICATION DE CUIRS FINIS
• ANNEXE 3 : MODÈLE DE FICHE D’IDENTIFICATION POUR LES CHAUSSURES
• ANNEXE 4 : FICHES D’IDENTIFICATION DES CUIRS FINIS
• ANNEXE 5 : DOCUMENTS DE REFERENCE
• ANNEXE 6 : GLOSSAIRES

 

REMERCIEMENTS