OEAP - ARCHIVES - Guide de l'achat public éco-responsable - Le bois, matériau de construction

 

Groupe d'étude des marchés du développement durable et de l'environnement (GEM-DD)

 

 

Les guides les plus anciens sont maintenus dans cette rubrique dès lors qu’ils apportent des informations techniques utiles aux acheteurs publics. Mais les utilisateurs doivent s’assurer que leurs références juridiques et techniques sont encore d’actualité en particulier pour les publications antérieures au code des marchés publics publié en 2006.

 

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Préface

 

PARTIE 1 : POURQUOI PRESCRIRE LE BOIS COMME MATÉRIAU DE CONSTRUCTION ?

• 1.1. Utiliser le bois dans les constructions constitue une décision éco-responsable
  • 1.1.1. Le bois est une ressource abondante, largement sous-exploitée
  • 1.1.2. L'utilisation du bois contribue à lutter contre le réchauffement climatique
  • 1.1.3. L'utilisation du bois favorise le développement régional et la conservation du patrimoine économique et culturel
• 1.2. Les démarches de gestion durable des forêts se développent
• 1.3. Les pouvoirs publics et différentes professions développent l'utilisation du bois
• 1.4. Éléments de cadrage juridique sur les opportunités offertes par le code des marchés publics

 

PARTIE 2 : QUESTIONS LES PLUS FRÉQUEMMENT POSÉES EN MATIÈRE DE PRESCRIPTION OU D'ACHAT DE BOIS COMME MATÉRIAU DE CONSTRUCTION

• 2.1. Comment prendre en compte l'environnement dans les marchés publics de construction utilisant du bois ?
• 2.2. À quelle phase d'élaboration d'un projet de construction faut-il intégrer des exigences en matière de bois ?
• 2.3. L'acheteur public a-t-il intérêt à s'attacher des compétences particulières lorsqu'il envisage de passer un marché de construction comprenant l'utilisation du bois ?
• 2.4. Comment intégrer des critères de gestion durable des forêts dans un marché de construction faisant appel au bois ?
• 2.5. L'utilisation du bois peut-elle apporter des avantages en termes de coût de construction ?
• 2.6. L'utilisation du bois peut-elle apporter des avantages en termes de coût d'utilisation des ouvrages ?
• 2.7. L'utilisation du bois peut-elle entraîner une augmentation du coût d'entretien des bâtiments ?
• 2.8. L'utilisation du bois peut-elle apporter des avantages en ce qui concerne l'organisation du chantier ?
• 2.9. L'utilisation du bois peut-elle apporter des avantages en termes de gestion des nuisances et des déchets de chantier ?
• 2.10. Le bois est-il un matériau de construction réservé à des utilisations particulières ?
• 2.11. L'acheteur public peut-il exiger du bois d'origine locale ?
• 2.12. Faut-il préférer le bois d'origine tropicale ou le bois d'origine tempérée ?
• 2.13. Le bois est-il un matériau de construction moderne ?
• 2.14. Le bois est-il un matériau de construction pérenne ?
• 2.15. Quelles précautions prendre par rapport à l'humidité ?
• 2.16. L'utilisation du bois dans la construction se heurte-t-elle à des limites techniques ?
• 2.17. L'utilisation du bois dans la construction entraîne-t-elle des risques particuliers en matière de traitement ?
• 2.18. L'utilisation du bois dans la construction entraîne-t-elle des risques parasitaires particuliers ?
• 2.19. L'utilisation du bois dans la construction entraîne-t-elle un risque-incendie particulier ?
• 2.20. L'utilisation du bois dans la construction entraîne-t-elle des risques financiers particuliers ?
• 2.21. L'utilisation du bois dans la construction se heurte-t-elle à des limites juridiques et réglementaires ?
• 2.22. L'utilisation du bois dans la construction est-elle en développement ? Sur quels créneaux ?
• 2.23. Où trouver des informations et un accompagnement pour les projets de construction utilisant du bois ?

 

ANNEXES

• ANNEXE A : La forêt dans le monde
• ANNEXE B : Principales utilisations du bois dans la construction
• ANNEXE C : Glossaire des principaux produits de construction en bois
• ANNEXE D : Principales performances techniques du matériau bois
• ANNEXE E : L'accord cadre Bois-Construction-Environnement
• ANNEXE F : Circulaire du 5 avril 2005
• ANNEXE G : Décret et arrêté du 26 décembre 2005
• ANNEXE H : Contributions